Prochain Conseil Municipal - Séance ordinaire le 21 octobre à 20h au Mille-Club de Contz-les-Bains

ORDRE DU JOUR

  1. Extension et rénovation de l'école - Avenants n°06 et 17 Travaux en moins
  2. Aménagement trottoir rue des tilleuls - résultat de la consultation
  3. Branchement eau nouvelle construction EMA TERRE rue de Gandren
  4. Transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes
  5. Convention d'accueil d'un collaborateur occasionnel, bénévole au périscolaire Année 2020/2021
  6. Adhésion au groupement de commandes relatif à l'acquisition des différents dispositifs du programme FU@E (Faciliter les Usages @-éducatifs)
  7. Remboursement tickets périscolaires - Décision modificative budget commune - fonctionnement dépenses
  8. Décisions modificatives Budget Communal imputations erronées
  9. Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local rue principale à compter du 19 juillet 2020
  10. Personnel Communal
    - Adhésion à la convention de participation pour les risques de prévoyance mise en place par le centre de Gestion
    - Adhésion à la convention proposé par le centre de gestion de la Moselle pour le contrat groupe d'assurance statutaire 2021-2024
  11. Convention VEOLIA pour l'entretien des installations de production, de désinfection et de distribution d'eau potable de la Commune
  12. MATEC groupement de commande électricité
  13. Forêt communale - travaux sylvicoles
  14. Vote de Subventions
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